A-t-on le droit de piloter un drone en état d’ébriété ? Mardi 28 janvier, un tribunal suédois a tranché cette question en s’intéressant à un cas atypique : celui d’un homme de 55 ans, arrêté lors de la Classic Car Week, un événement automobile organisé dans la ville de Rättvik en juillet.
Pendant la manifestation, un drone avait été aperçu dans une zone temporairement fermée au trafic aérien, poussant les autorités à partir à la recherche du pilote. “Quand la police a découvert l’endroit d’où le drone était utilisé, l’une des personnes du groupe qui s’y trouvait a immédiatement reconnu avoir piloté le drone, explique le site de la chaîne suédoise SVT Nyheter. Et l’homme en question avait une alcoolémie de 0,69 g/l dans le sang.”
Une amende conséquente
Par la suite, l’individu est revenu sur ses déclarations initiales, assurant que l’un de ses amis était aux manettes du drone, mais “le tribunal n’a pas cru ses explications”. Il l’a condamné à une amende 32 000 couronnes suédoises, soit environ 2 790 euros, à payer sous quatre-vingts jours, pour le “délit inhabituel” de pilotage de drone sous influence.
Pour statuer, le tribunal chargé du dossier s’est appuyé sur la législation existante concernant la conduite en état d’ébriété, jugeant dangereux de piloter dans un état second un drone qui peut tomber sur des passants ou endommager des infrastructures. En Suède, le taux d’alcool maximum autorisé pour conduire un véhicule est de 0,2 g/l, soit bien moins que le taux d’alcool dans le sang de l’accusé.
“D’après les recherches effectuées par SVT dans les bases de données juridiques et les enquêtes du procureur, il semble que ce soit la première fois en Suède qu’une personne soit poursuivie et condamnée pour avoir piloté un drone en état d’ébriété.”
